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Avis 20194165
Mairie de Saint-Michel-en-L'Herm
Communication des documents suivants :
1) le dossier de 10 pages, extrait du répertoire...
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Avis 20194166
Mairie de Lamarche
Copie des documents suivants :
1) tout document concernant le devenir ou l'avenir de la gare de...
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Avis 20194181
Mairie de Treillières
Communication du compte rendu pour chacun des projets d'aménager suivants :
1) les deux projets...
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Conseil 20194247
Mairie de Bolbec
Caractère communicable du rapport d’audit établi par l’auditrice missionnée par l’association...
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Avis 20194299
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de pouvoirs de la mairie au SMICOTOM en...
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Avis 20194480
Mairie de Vaux d'Amognes
Communication des documents suivants :
1) les comptes de la commune ;
2) le dernier...
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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Conseil 20195975
Mairie de Couches
Caractère communicable, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20195428
Mairie de Mazaugues
Communication d'une photocopie du procès-verbal de la séance du conseil municipal lors de...
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Avis 20195446
Mairie de Tourette-du-Château
Consultation du registre des délibérations et celui des conseils municipaux de 2014 à 2017.
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Avis 20195584
Mairie de Lille
Communication du courrier de Madame la maire X adressé à Monsieur X, alors ministre de...
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Avis 20195708
Mairie de Messimy-sur-Saône
Consultation ou copie des notes juridiques suivantes, établies pour la commune par :
1) le...
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Avis 20195797
Mairie de Douai
Copie des délibérations ou des accréditations fixant le cadre d'utilisation des véhicules immatriculés X.
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Avis 20195941
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants concernant les manifestations musicales nocturnes, les nuits des...
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Avis 20195945
Mairie de Châteauneuf-Villevieille
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissement des emprunts avec le...
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Avis 20195952
Mairie de Faverges-Seythenex
Communication de l'ensemble des documents relatifs à l'étude urbaine prospective, en trois...
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Avis 20195961
Mairie de Tracy-le-Val
Communication du rapport établi par Monsieur X, agent de la police rurale de la commune, lu lors...
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Avis 20195971
Mairie de Villecresnes
Communication de l’intégralité des délibérations du conseil municipal du 20 décembre 1989.
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Avis 20196016
Mairie d'Orgon
Communication de la copie des comptes rendus des conseils municipaux des mois de juin à novembre 2019.
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Avis 20196146
Mairie de Vaucresson
Copie de la facture d’impression de la brochure distribuée fin août 2019 dans les foyers...