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Avis 20193160
Communauté de communes Grand Orb en Languedoc
Communication des statuts de la communauté de communes Grand Orb en Languedoc et des...
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Avis 20193402
Mairie de Saint-Germain-Laprade
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la fiche de paie portant indemnité de...
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Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
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Conseil 20193625
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Caractère communicable des documents relatifs au concours apporté par la communauté...
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Avis 20193696
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20193816
Commission départementale de présence postale territoriale de l'Isère (CDPPT 38)
Communication de tous les documents suivants joints aux convocations des réunions pour les...
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Avis 20193824
Mairie de Campagne
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces comptables et extraits de...
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Avis 20193829
Mairie de Seclin
Consultation sur place, accompagné de Monsieur X, des pièces justificatives des décisions de la...
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Avis 20193891
Mairie d'Ustaritz
Communication de la copie de toute correspondance adressée par le maire au préfet des...
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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
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Avis 20193911
Mairie de Cerny
Copie des documents suivants :
1) la confirmation ou non de l'appartenance de certains véhicules...
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Avis 20193939
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20193942
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Communication des documents relatifs à l'ouverture au public de la chapelle Claire Joie :
1)...
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Avis 20194028
Mairie de Forcalqueiret
Communication la copie numérisée des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux...
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Avis 20194039
Communauté de communes du pays de Landerneau Daoulas
Communication de la copie de l'étude et de ses conclusions relative à la gestion du...
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Avis 20194054
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des interventions réalisées depuis le 1er janvier 2019 par le service hygiène et sécurité...
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Avis 20194129
Mairie de Maizières-lès-Metz
Communication, par courrier électronique, d'une copie du registre des activités de traitement...
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Avis 20194138
Mairie de Brié-et-Angonnes
Communication, en sa qualité de conseillers municipaux, des documents suites aux fuites d'eau...
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Avis 20194141
Mairie de Labourgade
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...
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Avis 20194142
Mairie de Cordes-Tolosannes
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...