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Avis 20233189
Mairie de Saint-Valery-en-Caux
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Conseil 20232868
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
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Avis 20227887
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
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Avis 20224022
Communauté de communes du Grand Chambord
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Avis 20224452
Mairie de Laroque-d'Olmes
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Conseil 20220902
Mairie de Nouméa
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Conseil 20221096
Mairie de Levallois-Perret
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Avis 20223395
Communauté de communes du Grand Chambord
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Avis 20221672
Mairie de Strasbourg
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Avis 20220482
Mairie de Strasbourg
Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
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Avis 20217705
Mairie de Palaiseau
Par publication, sur le site internet https://www.ville-palaiseau.fr, comme le prévoit le 4° de...
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Avis 20214213
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
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Avis 20213160
Mairie de Jugeals-Nazareth
Publication en ligne, sur le site internet de la commune, du compte rendu des séances du conseil...
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Avis 20212023
Communauté de communes du Grand Chambord
1) rétablissement des publications mises en ligne par la communauté de communes depuis novembre...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20210457
Premier ministre
Communication par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
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Avis 20210458
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents relatifs à la légion d’honneur, la médaille nationale du mérite et...
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Avis 20205700
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20204171
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site grandchambord.fr, de la note de synthèse issue du conseil...
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Avis 20200463
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants issus du conseil...