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Avis 20153799
Mairie de Houilles
Communication de préférence par courrier électronique les documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20153804
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en ses qualités de conseiller régional et municipal, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20153859
Mairie de Vissac-Auteyrac
Copie des documents suivants :
1) concernant l'aménagement de l'accessibilité de la mairie :
a)...
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Avis 20153897
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication de la décision prise en 1992 autorisant l'inhumation de Monsieur X BRESSOUX, père...
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Avis 20153905
Défenseur des droits
Communication de la réponse du mis en cause dans son dossier référencé 14-000382.
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Avis 20153918
Mairie de Dun-sur-Auron
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants avec la possibilité...
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Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
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Avis 20153987
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Copie de l'intégralité des autorisations accordés à la société GOELIA dans le cadre de son...
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Avis 20154167
Préfecture de la Meuse
Communication, par courrier électronique ou postal, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20153734
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication d'une copie des documents suivants, pour le département des Bouches-du-Rhône :
1)...
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Avis 20154060
Caisse des écoles de la ville de Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les règles...
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Avis 20154079
SAEML PAVIN-SANCY
Consultation des registres des délibérations du conseil d'administration pour les années 2012,...
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Avis 20154080
Mairie de Burbure
Copie des documents suivants :
1) la déclaration effectuée par Monsieur X en janvier 2013 pour...
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Avis 20154089
Mairie de Gordes
Copie des procès-verbaux et des délibérations du conseil municipal ainsi que des lettres...
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Avis 20154103
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les mandats de...
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Avis 20154147
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en ses qualités de conseiller régional et municipal, des documents administratifs...
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Avis 20154181
Mairie de Savigny
Consultation des documents suivants :
1) le registre des délibérations du conseil municipal,...
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Avis 20154189
Défenseur des droits
Communication du courrier adressé par le maire d'Aubenas en réponse aux demandes d'explications...
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Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...
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Avis 20154238
Mairie d'Olby
Communication d'une copie, sur support papier ou électronique, de la délibération du conseil...