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Avis 20154817
Mairie de Meaux
Copie de l'arrêté municipal n° 428 relatif au stage de peinture organisé au centre social et...
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Avis 20154836
Mairie de Descartes
Communication des documents suivants :
1) consultation du texte intégral des délibérations du...
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Avis 20154847
Mairie de Givors
Communication des éléments suivants concernant le parc des véhicules de fonction :
1) les...
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Conseil 20153912
Mairie d'Aigues-Vives
Caractère communicable des documents suivants :
1) les courriers postaux et électroniques...
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Avis 20154890
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur un support identique à celui utilisé par la...
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Avis 20154891
Mairie de Poissy
Copie, de préférence sur un cédérom au format pdf ou word, des documents suivants :
1)...
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Avis 20154896
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des déclarations de candidature aux élections municipales de 2014 concernant les...
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Avis 20154954
Préfecture de la Moselle
Copie de la liste des maires de la Moselle mentionnant la nuance politique qui leur a été...
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Avis 20154974
Syndicat intercommunal de cylindrage
Copie des documents suivants :
1) les statuts du Syndicat intercommunal de cylindrage ;
2) la...
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Avis 20155026
Mairie de Wargnies-le-Grand
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le compte rendu de...
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Avis 20155039
Mairie de Laon
Copie des éléments suivants relatifs à la concession funéraire de ses aïeux, Monsieur X et...
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Conseil 20155049
Mairie de Rosheim
Caractère communicable des procès-verbaux de vente aux enchères de bois, sur lesquels figurent...
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Avis 20155064
Ministère de l'intérieur
Communication des circulaires précisant les modalités d'application des dispositions de la loi...
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Conseil 20155079
Secrétariat d'État chargé du Numérique
Avis sur le projet de loi pour une République Numérique.
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Avis 20155083
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie des documents suivants :
1) la décision rendant exécutoire la délibération du conseil...
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Avis 20155089
Mairie du Cailar
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal désignant l’avocat choisi...
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Avis 20155297
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des actes portant délégation de signature pour les...
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Avis 20155307
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convocation adressée aux...
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Avis 20155308
Conseil départemental de la Manche
Communication de la liste des membres du comité local des usagers permanents du port de...
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Avis 20155352
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Communication d'une copie du carnet de bord établi conformément aux prescriptions de la...