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Avis 20215201
Mairie de Lézan
A) consultation des documents suivants :
1) les registres des comptes rendus et des...
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Avis 20214049
Mairie de Lézan
Consultation et communication du procès‐verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2021.
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Avis 20211011
Mairie de Lézan
1) consultation des documents suivants :
a) le procès‐verbal de la réunion du 26 mai 2020 ;
b)...
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Avis 20210458
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents relatifs à la légion d’honneur, la médaille nationale du mérite et...
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Avis 20205227
Mairie de Lézan
Communication de la délibération du conseil municipal qui a décidé de la mise à jour du site...
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Avis 20205396
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie numérique ou à défaut papier,...
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Avis 20205160
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) la décision du maire d'ester en justice dans le cadre...
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Avis 20204110
Mairie de Lézan
Communication, de préférence en version numérisée, ou, le cas échéant, par consultation sur...
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Avis 20200480
Mairie de Veckring
Communication, au format papier ou par courrier électronique, des documents suivants ayant...
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Avis 20196064
Communauté de communes de Charente Limousine
Communication, de préférence par courrier électronique, ou sur clé USB, avec le cas échéant,...
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Conseil 20200788
Mairie de Remigny
Caractère abusif des demandes de communication d'un administré en raison de leur nombre élevé,...
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Avis 20191345
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'inventaire des véhicules...
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Avis 20190693
Conseil départemental du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190694
Conseil départemental du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20190695
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de la liste électorale du département...
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Avis 20186275
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents suivants :
1) les contrats d'engagement de droit privé et de droit...
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Avis 20190857
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication des documents relatifs à la légion d’honneur, la médaille nationale du mérite et...
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Avis 20191156
Premier ministre
Communication par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
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Avis 20190223
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
A) s'agissant...
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Avis 20190323
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication des éléments suivants :
1) tout document précisant l'usage d'une sonorisation au...