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Avis 20183216
Mairie de Sèvres
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les dossiers soumis à la...
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Avis 20182473
Mairie de Voiron
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...
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Avis 20180968
Eurométropole de Strasbourg
Communication par courriel, du compte rendu des deux réunions publiques annoncées dans la...
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Avis 20181158
Mairie de Vauvert
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de Monsieur X ;
2)...
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Avis 20181492
Mairie de Roche
Copie sous forme numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme :
1) le rapport et...
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Avis 20181802
Mairie de Villard-Sallet
Communication par courriel, de la note annexée à la délibération du conseil municipal du 11...
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Avis 20182127
Mairie d'Habère-Poche
Communication par courrier ou courriel, de documents relatifs au POS et au projet de PLU de la...
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Avis 20181075
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Copie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...
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Avis 20180105
Hôpitaux civils de Colmar
Communication au format électronique, de documents détenus par le centre hospitalier de Munster,...
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Avis 20180262
Mairie de Saint-Lattier
Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
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Avis 20175225
Métropole du Grand Paris
Copie de la délibération en date du 23 juin 2017, relative à l'élaboration du SCOT.
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Avis 20171951
Préfecture de La Réunion
Communication par courriel, du dossier d'enquête publique (5 septembre au 6 octobre 2016) unique...
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Avis 20175396
Mairie d'Aubervilliers
Copie des documents suivants relatifs à l'instauration d'un périmètre de sursis à statuer dans...
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Avis 20175959
Mairie d'Ahetze
Communication par courriel ou retrait en mairie, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20175042
Mairie de Pélissanne
Copie, au format électronique, par courrier électronique, téléchargement sur dropbox ou tout...
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Avis 20172984
Conseil départemental de la Dordogne
Copie des document suivants, relatifs au projet de contournement de Beynac :
1) l'avis favorable...
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Avis 20173103
Mairie de Laurenan
Communication par courriel, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du...
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Avis 20176150
Mairie de Trappes
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme comprenant...
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Avis 20173988
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...
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Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le dossier relatif...