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Avis 20210152
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20210205
Mairie de Saint-Louis de Marie-Galante (97134)
Communication des éléments relatifs à la parcelle n° X relevant des 50 pas géométriques, située...
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Avis 20202351
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20202923
Mairie de Saint-Chamond
Consultation des documents contenus dans le dossier relatif à la vente de l'ex cure de...
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Avis 20202941
Mairie de Biviers
Communication ou copie des documents suivants :
1) le fichier sonore enregistré du conseil...
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Avis 20203140
Mairie de L'Huisserie
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation, des deux demandes de...
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Avis 20203632
Etablissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de la direction immobilière de l'État du 9 avril 2020...
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Conseil 20204322
Mairie de Sens-de-Bretagne
Caractère communicable, au propriétaire d'un bien concerné par un projet d'acquisition par la...
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Avis 20204508
Mairie de Beynost
Communication, au format pdf, par courrier électronique, des documents suivants :
1) tous les...
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Avis 20204546
Mairie de Saint-Joseph (974)
Communication, par mail, de la copie des titres de propriété des parcelles X et X.
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Avis 20204563
Mairie de Biarritz
Copie du rapport d'expertise juridique débattu lors du point n° 2 du conseil municipal du 10...
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Avis 20204575
Préfecture de l'Eure
Communication, sous réserve de leur existence, des documents relatifs à la rue Gustave Flaubert...
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Avis 20204608
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'étude ou le rapport...
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Avis 20204628
Mairie de Choisy-au-Bac
Communication, par courrier électronique si disponibles sous forme électronique, ou par courrier...
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Avis 20204956
Mairie de Coin-les-Cuvry
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par...
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Avis 20204962
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication de la version intégrale des demandes d’acquisition d’un terrain sur un parc...
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Avis 20205041
Mairie de Palaiseau
Communication des textes anciens relatifs à la conservation des arbres et aux constructions en...
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Avis 20205059
Mairie de Saint-Pandelon
Communication de l'avis du service des Domaines visé dans la délibération n° 2020‐10 du conseil...
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Avis 20205103
Préfecture de la Gironde
Communication, par courrier éléctronique, de la copie de la décision de préemption prise par...
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Avis 20205166
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...