-
Avis 20151110
Mairie de Hermanville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le permis d'aménager, numéro 014 325 14 P 0020, un parc...
-
Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants :
1) le courrier de notification du permis de construire PC...
-
Avis 20151400
Mairie de Miramas
Copie des documents suivants relatifs au permis de démolir PD 13063 10 G0002
1) le récépissé de...
-
Avis 20150838
Mairie de Soubès
Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...
-
Avis 20150299
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie de tous les documents relatifs aux travaux concernant l'aménagement de la plage...
-
Avis 20150583
Mairie de Paris
Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de démolir n° 07511914V0005...
-
Avis 20150605
Mairie de Paris
Copie de documents, détenus par le maire du 3e arrondissement, relatifs à l'exploitation du...
-
Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
-
Avis 20150167
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme...
-
Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
-
Avis 20150428
Mairie de Biriatou
Copie des documents suivants :
1) l'étude relative au ruissellement réalisée par le cabinet ING...
-
Avis 20150181
Préfecture du Finistère
Copie de l'avis du préfet concernant la demande de permis de construire PC 290581100050 déposée...
-
Avis 20150207
Mairie du Mans
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07218105Z3347 délivré le 3 mai...
-
Avis 20144893
Mairie de Dinard
Copie du dossier d'instruction du permis de construire délivré à la SCI JAVA le 10 novembre 2009.
-
Avis 20144520
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la convention...
-
Avis 20144609
Mairie de Langogne
Copie, de préférence par courriel, de l'entier dossier de demande de permis d'aménager...
-
Avis 20144611
Mairie de Chancelade
Copie de documents concernant la modification de la clôture de la SCI Lapérousienne située 53...
-
Avis 20143991
Mairie de Coti-Chiavari
Copie des documents suivants concernant les permis de construire n° 02A098110008, 02A098110009,...
-
Avis 20144314
Mairie de Gordes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté de police réglementant la...
-
Avis 20144232
Mairie d'Ollioules
Copie de la fiche d'instruction rédigée par la personne chargée de l'instruction du dossier de...