-
Avis 20224897
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (DSDEN 66)
-
Avis 20225023
Collège de Kerdurand de Riantec
-
Avis 20223110
Campus Provence Ventoux – Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle de Carpentras (EPLEFPA 84)
-
Avis 20223119
Cité scolaire Rabelais de Meudon
-
Avis 20221497
Lycée des métiers Simone Veil
-
Avis 20216447
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants :
1) tout document ayant témoigné de récrimination à son...
-
Avis 20220216
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du rapport relatif à l'enquête administrative menée à la cité scolaire Edouard...
-
Avis 20217367
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine (DSDEN 35)
Communication de l'extrait du registre de présence de l'école publique X, attestant de la...
-
Avis 20217441
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication, sous forme dématérialisée, avec occultation des mentions portant atteinte à la...
-
Avis 20216979
Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94)
Communication du procès-verbal de la commission de mobilité relative au collège Samuel Paty de...
-
Avis 20217004
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication d'une copie de la lettre de mission du chef d'établissement actuel remise par...
-
Avis 20217049
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté de nomination de Madame X, sur le poste de X,...
-
Avis 20215787
Rectorat de l'académie de Normandie
Communication du barème fixé par l'administration pour l'affectation sur un poste d'enseignant...
-
Avis 20215456
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des barres du mouvement intra-académique 2020, pour les barres tout poste et les...
-
Avis 20215547
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, sous forme d'un fichier au...
-
Avis 20215269
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de nomination suite au mouvement...
-
Avis 20214765
Rectorat de l'académie de Normandie
Communication, à la suite à plusieurs alertes sur des faits de harcèlement moral subis par sa...
-
Avis 20215021
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, par voie électronique ou postale, après occultation, le cas échéant, des mentions...
-
Avis 20214753
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du tableau de répartition des moyens (TRM) 2020/2021 du lycée Philippe Duschesne,...
-
Avis 20214754
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication du rapport de synthèse de la commission d'enquête administrative, demandée par la...