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Loisirs / Culture Loisirs

Avis 20164517
Ministère de la culture

Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...

17/11/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20164518
Préfecture de la région Ile-de-France

Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives au...

17/11/2016 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Conseil 20164980
Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté (DRAC 25)

Caractère communicable, à un responsable de la sécurité qui a quitté la société dans laquelle il...

01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Conseil 20163683
Mairie de Serans

Caractère communicable de la convention de tournage qui a été signée le 10 juin 2016 avec la...

15/09/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Développement culturel
Avis 20164141
Ministère de la culture

Consultation des comptes rendus de la commission consultative des trésors nationaux, pour...

01/12/2016 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20172261
Ministère de la culture

Communication des documents suivants relatifs à la publication du rapport des années 2015 et...

21/07/2017 Favorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20165375
Ministère de la culture

Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux : 1) les...

19/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20165407
Centre national des arts plastiques (CNAP)

Communication de la convention ou contrat de co-financement pour les œuvres du parc de...

12/01/2017 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20170407
Ministère de la culture

Communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de...

27/04/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf judiciaire Enseignement Culture Loisirs Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20170566
Assemblée nationale

Copie de l'inventaire ou de la liste des œuvres d'art contemporain acquises par l'Assemblée...

31/12/2017 Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane

Copie par envoi postal, de documents relatifs : I) à l'opération des enregistrements des chants...

11/05/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20170958
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles

Consultation des archives relatives à l’œuvre « Dirty Corner » d’Anish KAPOOR lors de...

08/06/2017 Favorable Favorable/Sauf juridictionnel Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Archives
Avis 20171509
Préfecture de La Réunion

Communication du document répertoriant les gallodromes autorisés sur l'île de la Réunion.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Réglementation Développement culturel
Avis 20162800
Ministère de la culture

Communication de la liste noire d’adresses URL, « des outils technologiques » et le détail sur...

22/09/2016 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Culture Développement culturel
Avis 20163289
Mairie de Murol

Copie des documents suivants se rapportant au prêt, par son père, de six tableaux de Victor...

06/10/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
Avis 20155583
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Communication de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle d'O » ainsi que les...

17/12/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre
Avis 20154482
Ministère de la culture

Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la...

22/10/2015 Défavorable/Abusive Enseignement Culture Loisirs / Culture Développement culturel
Avis 20154571
Conseil départemental du Val-d'Oise

Communication, de préférence dans un format électronique, de la base de données du service...

22/10/2015 Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Culture Livre Réutilisation
Avis 20154724
Conseil régional de Guyane

Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la...

03/12/2015 Défavorable/Abusive Enseignement Culture Loisirs / Culture Développement culturel
Avis 20154965
Ministère de la culture

Copie de la convention en date du 24 juin 2015 signée avec « Généalogistes de France » relative...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture