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Avis 20164517
Ministère de la culture
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...
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Avis 20164518
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives au...
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Conseil 20164980
Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté (DRAC 25)
Caractère communicable, à un responsable de la sécurité qui a quitté la société dans laquelle il...
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Conseil 20163683
Mairie de Serans
Caractère communicable de la convention de tournage qui a été signée le 10 juin 2016 avec la...
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Avis 20164141
Ministère de la culture
Consultation des comptes rendus de la commission consultative des trésors nationaux, pour...
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Avis 20172261
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la publication du rapport des années 2015 et...
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Avis 20165375
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux :
1) les...
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Avis 20165407
Centre national des arts plastiques (CNAP)
Communication de la convention ou contrat de co-financement pour les œuvres du parc de...
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Avis 20170407
Ministère de la culture
Communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de...
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Avis 20170566
Assemblée nationale
Copie de l'inventaire ou de la liste des œuvres d'art contemporain acquises par l'Assemblée...
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Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane
Copie par envoi postal, de documents relatifs :
I) à l'opération des enregistrements des chants...
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Avis 20170958
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Consultation des archives relatives à l’œuvre « Dirty Corner » d’Anish KAPOOR lors de...
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Avis 20171509
Préfecture de La Réunion
Communication du document répertoriant les gallodromes autorisés sur l'île de la Réunion.
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Avis 20162800
Ministère de la culture
Communication de la liste noire d’adresses URL, « des outils technologiques » et le détail sur...
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Avis 20163289
Mairie de Murol
Copie des documents suivants se rapportant au prêt, par son père, de six tableaux de Victor...
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Avis 20155583
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Communication de l'inscription de sa fille, X X à la ludothèque « Bulle d'O » ainsi que les...
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Avis 20154482
Ministère de la culture
Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la...
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Avis 20154571
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication, de préférence dans un format électronique, de la base de données du service...
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Avis 20154724
Conseil régional de Guyane
Consultation des projets des associations culturelles suivantes selon la période, détenus par la...
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Avis 20154965
Ministère de la culture
Copie de la convention en date du 24 juin 2015 signée avec « Généalogistes de France » relative...