Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Développement Durable Et Transports / Transports

Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes

Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Zones d’activités
Avis 20165945
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Communication de l'original de son brevet théorique ULM obtenu le 10 octobre 1990 à la suite de...

23/02/2017 Irrecevable/Hors champ Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20170036
Ministère des finances et des comptes publics

Copie, sous format PDF, de l'intégralité du dossier concernant la privatisation de l'Aéroport de...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20170088
SNCF

Copie des documents suivants : 1) la lettre de la SNCF adressée au président de la région...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20161897
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Copie des décisions anonymisées de sanction prises à l'encontre de pilotes professionnels à...

22/09/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20170124
Eurométropole de Strasbourg

Communication, sur clé usb fournie par le demandeur, des études d'avant-projet de création d'un...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20170234
Voies navigables de France (VNF)

Communication, de préférence par courriel, des titres de recettes émis pour les exercices 2011 à...

23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20170250
Mairie de Paris

Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20170320
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Copie de la décision du STIF accordant le 7 décembre 2016 la gratuité de l'intégralité du réseau.

23/03/2017 Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20170507
Société Oc'Via Construction

Copie de l'ensemble des rapports établis par Monsieur X, expert missionné par la société OC'VIA,...

11/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20170743
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Copie de documents relatifs à l'aéroport d'Ajaccio : 1) le rapport intitulé « Analyse...

06/04/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20171064
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire

Copie de documents concernant le poste n° 5 de Donges où le navire « ASOPOS » a fait escale le...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20171327
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des contrats conclus entre le...

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20162967
Métropole de Lyon

Copie des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le tronçon de...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20163199
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)

Copie des annexes n° 1 et n° 12 à 18 liées au décret n° 2010/699 publié le 29 décembre 2010...

08/09/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163284
Mairie de Décines-Charpieu

Copie conforme des rapports des comptages horaires et/ou journaliers du trafic routier sur le...

08/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20163423
Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC)

Copie de documents relatifs au programme Canfraneus II : 1) l'étude socio-économique datant de...

15/09/2016 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20163514
Office des Transports de la Corse (OTC)

Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 : 1) la composition des conseils...

15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20155574
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA

Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol : 1) la liste des bateaux...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial