Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20164822
Association communale de chasse agréée de Renage

Copie de documents relatifs à l'association communale de chasse agréée de Renage : 1) la liste...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20172202
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)

Communication de documents relatifs à la situation administrative du plan d'eau n° 5388 de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20172238
Parc national des Cévennes

Communication par courriel, des documents suivants : 1) le diagnostic hydrologique et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20165803
Office national des forêts (ONF)

Communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20170600
Groupement d'interêt public Le Pays de Rennes (GIP)

Communication ou publication sur GéoBretagne des informations du système d'information...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Mise en ligne
Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers

Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20155592
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)

Copie, par courriel, copie ou télécopie, de documents relatifs à l'organisation de la...

17/12/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Sécurité sanitaire
Avis 20154507
Préfecture des Côtes-d'Armor

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des données techniques fournies aux membres...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20153050
Préfecture de La Réunion

Copie de documents relatifs du dossier « Requins » : 1) la composition détaillée du comité...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153800
Mairie de Moulins

Communication des documents suivants : 1) le ou les arrêtés municipaux autorisant une battue aux...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183719
Préfecture de la Meuse

Communication des documents suivants, concernant la soirée d'Halloween dans une cavité...

10/01/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20180933
Mairie d'Ucel

Copie de documents relatifs aux travaux réalisés sur la rive droite de la rivière Ardèche,...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20181033
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine

Copie, par voie électronique, de l'ensemble des autorisations individuelles délivrées sur la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20174635
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)

Communication de l'ensemble des documents contenant les éléments technico-juridiques (avis...

30/11/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174990
Direction de la mer - Sud-Océan-Indien (Réunion et Îles Éparses) (DM)

Communication de documents relatifs à la gestion de la réduction du risque requin : 1) les...

11/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20175106
Préfecture du Morbihan

Communication, par voie postale ou électronique, des documents relatifs à la procédure...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20182514
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Copie du document intitulé « Pose des filets fixes dans la zone de balancement des marées de la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20182806
Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182811
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20182812
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)

Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...

28/06/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel