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Avis 20150565
Conseil départemental de la Loire-Atlantique (CG 44)
Copie, sur support informatique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20150622
Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse
Copie des documents suivants pour les années 2007 à 2010 et 2014 :
1) la liste des îlots des...
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Avis 20150678
Mairie de Bagneaux-sur-Loing
Communication des éléments suivants concernant le marché MAPA 2014/04 « Restauration scolaire »...
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Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...
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Avis 20145107
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants concernant le deuxième appel d'offres référencé 2013/S...
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Avis 20150029
Autoroutes du Sud de la France (ASF)
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier d'enquête publique relatif à la...
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Avis 20150140
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec le cabinet Parme le...
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Avis 20145097
Syndicat mixte de promotion de l'activité transmanche (SMPAT)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20144750
Mairie de Caen
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception, la...
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Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...
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Avis 20144827
Mairie de Borgo
Copie des documents suivants concernant les marchés publics d'enrobés attribués par la commune...
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Avis 20144918
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication des documents suivants concernant le contrat de partenariat public-privé passé...
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Conseil 20144935
Mairie de Guilherand-Granges
Caractère communicable à Maître X-X, candidat évincé, des documents suivants concernant le...
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Avis 20144713
Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne (AFTRP)
Copie des documents suivants concernant la concession d'aménagement ayant pour objet la...
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Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France
Communication des documents suivants :
1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...
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Avis 20144414
Mairie de Fay-de-Bretagne
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 (modulaires) du marché public ayant pour...
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Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20144282
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Communication des documents suivants concernant le soutien apporté par l'Etat, le conseil...
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Avis 20144071
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'organisation du...
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Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...