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Avis 20156044
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...
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Conseil 20155606
Communauté d'agglomération du territoire de la Côte Ouest (TCO)
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats, des documents suivants concernant la convention...
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Avis 20152837
Mairie d'Agde
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les différents...
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Avis 20152858
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier de...
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Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA :
1) la liste...
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Avis 20152377
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Copie des éléments suivants :
1) la liste des études composant le dossier de demande...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20152235
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les bons de commande annuels relatifs aux prestations...
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Conseil 20152285
Mairie de Meyzieu
Caractère communicable, à un candidat évincé, de l'analyse détaillée de son offre ainsi que...
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Avis 20151778
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Communication du dossier du candidat retenu, notamment les détails quantitatifs estimatifs de...
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Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...
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Avis 20151374
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Communication des éléments suivants relatifs au marché de travaux de rénovation d'un local sur...
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Avis 20151140
Communauté de communes du Coglais
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception...
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Avis 20151164
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants, relatifs au marché public publié le 15 février 2014 au BOAMP sous...
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Avis 20151183
Mairie de Montfort-sur-Risle
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20151298
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant la passation du marché public relatif à la...
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Avis 20151433
Conseil régional d'Aquitaine
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151434
Conseil général de la Mayenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20151440
RATP
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des procès-verbaux relatifs à l'approbation, par le...
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Avis 20150533
Mairie de Reichstett
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 (démolition-désamiantage) et n° 3...