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Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la convention du 23 février 1967...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Contrats administratifs Commerce de détail
Avis 20090580
directeur général de La Poste (DOTC Avignon)

- copie de l'intégralité de son dossier personnel (médical et administratif), notamment les...

12/02/2009 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Assimilés fonctionnaires Dossier personnel
Avis 20090662
directeur général de l'office du tourisme et des congrès de Nice

- copie des documents suivants, concernant les marchés passés pour la réalisation et la...

19/03/2009 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20090724
maire de Quimper

- communication des documents suivants : 1) le cahier des charges et le compte d'exploitation...

26/02/2009 Défavorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports Délégation de service public
Avis 20090938
président du conseil général de la Somme

Voir avis

19/03/2009 Défavorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20091401
directeur du centre hospitalier de Béziers

- copie des documents lui permettant d'apprécier le projet lauréat du concours de maîtrise...

16/04/2009 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20112641
directeur général de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN)

- communication des éléments suivants, concernant l'installation nucléaire de base 141 dénommée...

23/06/2011 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Énergies fossiles
Avis 20113245
mairie de Saint-Sulpice-de-Favières

- communication des documents suivants : 1) l'arrêté du 30 mars 2001 portant délégation de...

22/09/2011 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Affaires Sanitaires Et Sociales Economie Industrie Agriculture Logement
Avis 20161732
Communauté de communes du Val d'Oust et de Lanvaux

Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20161784
Mairie de Crainvilliers

Copie des documents suivants concernant le marché public de travaux de voirie attribué à la...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20161929
Mairie d'Hérimoncourt

Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...

26/05/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Energies renouvelables Contrats administratifs
Avis 20162012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)

Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par l’exploitation GAEC...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Pollution
Avis 20162068
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)

Communication du rapport d'analyse des offres relatif à la procédure d'attribution d'un marché...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162140
Mairie de Ploudalmézeau

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des décomptes globaux définitifs par lots...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162255
Mairie de Maubeuge

Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20162584
Mairie de La Clusaz

Copie des documents suivants concernant les trois marchés publics portant sur l'opération...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160777
Mairie de Saussines

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160781
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)

Communication des documents suivants concernant les quatre lots du marché public ayant pour...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160864
Mairie de Rochefort

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du contrat de sponsoring passé avec l'entreprise...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20160890
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...

31/03/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public

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