-
Avis 20151031
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sur CD-ROM, de documents relatifs à la cessibilité des terrains nécessaires...
-
Conseil 20151521
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Caractère communicable des documents suivants, concernant un dossier en cours de...
-
Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...
-
Avis 20151834
Mairie de Conat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
-
Avis 20150180
Préfecture de l'Isère
Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...
-
Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...
-
Avis 20150514
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...
-
Avis 20150706
Mairie d'Elancourt
Copie des documents suivants :
- concernant la zone d'activité concertée (ZAC) « la Clef de...
-
Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...
-
Avis 20153157
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie de la plaquette de concertation dans sa version la plus récente concernant le projet de...
-
Avis 20153243
Société d'économie mixte d'aménagement et de construction de la ville du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels la société d'économie mixte...
-
Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...
-
Avis 20153272
Préfecture de l'Hérault
Communication de l'ensemble des courriers et courriels échangés entre le cabinet du préfet, les...
-
Avis 20153275
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Eco...
-
Avis 20151868
Préfecture du Val-d'Oise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
-
Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
-
Avis 20151972
Communauté d'agglomération Sicoval
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Masquère :
1) le...
-
Avis 20152212
Préfecture de la région Bretagne
Copie de documents relatifs aux permis de construire de la zone d'activité de travaux publics...
-
Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...
-
Avis 20152527
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie du compte rendu de la délibération du conseil d'administration d'EPAMARNE contenant les...