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Avis 20124182
Aéroports de Paris
Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...
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Avis 20125118
Mairie de Tréguier
Communication des documents suivants relatifs à l'activité de carénage du chantier naval du...
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Avis 20131808
Mairie de Revin
Copie des résultats de l'enquête réalisée par la commune concernant les nuisances sonores dont...
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Avis 20130075
Mairie d'Ambazac
Communication des documents suivants :
1) l'autorisation de remblaiement de la zone humide...
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Avis 20130206
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication des documents suivants, concernant les nuisances générées par les activités de...
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Avis 20132975
Mairie de Parthenay
Copie des documents suivants concernant le Palais des Congrès de Parthenay :
1) le dossier...
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Avis 20133688
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication des documents suivants :
1) toute pièce (échange de courriers, dossier éventuel...
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Avis 20134659
Mairie de Dinard
Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...
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Avis 20134692
Mairie de Sainte-Croix-de-Mareuil
Communication des documents et éléments suivants se rapportant à l'activité de la carrière...
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Avis 20135436
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'exploitation en période...
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Avis 20140398
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport établi par un agent du service de l'hygiène après la visite qu'il a effectuée...
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Avis 20140638
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants :
1) l’acte...
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Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
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Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
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Avis 20141794
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants relatifs aux suites données à la plainte adressée par le...
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Avis 20141985
Direction départementale de la protection des populations de Vaucluse (DDPP 84)
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par la société XXX XXX...
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Avis 20142265
Mairie de Villefranche-de-Lauragais
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la manifestation organisée les 21 et...
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Avis 20142960
Mairie de Laval
Communication des documents suivants concernant l'activité exercé par l'établissement Le XXX...
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Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la transaction conclue...
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Avis 20143838
Mairie de Mios
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'étude « KPNG » relative à l'élaboration...