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Avis 20216090
Mairie de Sainte-Marie (974)
Copie des deux arrêtés d'attribution d'autorisation de stationnement taxi délivrés à X et X.
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Avis 20203977
Mairie de Saint-Etienne-Estréchoux
Copie du décret concernant l'interdiction du stationnement rue du Fort Bassine, au niveau du...
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Avis 20205539
Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
Communication de tout arrêté limitant la vitesse autorisée entre la Mède et la RD 974, sur la...
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Avis 20205238
Mairie de Paris
Communication, en priorité, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés...
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Avis 20204523
Mairie d'Avignon
Communication, de préférence sous format informatique par courriel ou à défaut par voie postale...
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Avis 20211412
Mairie de Montreuil-l'Argillé
Communication, par courrier électronique, d'une copie de l'arrêté municipal - le cas échéant -...
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Avis 20204985
Préfecture de police de Paris
Copie de la liste d’attente, complète et à jour, des demandes d’autorisation de stationnement et...
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Avis 20205260
Mairie de Sainte-Marie (974)
Copie de la liste d'attente de 2019 et 2020, suite à ses courriers de renouvellement...
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Avis 20220163
Préfecture de police de Paris
Communication, par courrier électronique, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par...
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Avis 20221427
Ville de Fécamp
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Avis 20221415
Mairie de Moret-sur-Loing
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Avis 20221037
Mairie de Morcourt
Communication de l'autorisation de la mairie permettant aux engins de chantier ou agricoles...
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Avis 20221224
Ministère de l'intérieur
Communication, dans le cadre de l'arrêté du 30 décembre 2021 d'interdiction de circulation de...
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Avis 20226623
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20227018
Ministère de l'intérieur
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Avis 20226119
Orléans Métropole
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Avis 20226192
Ministère de l'intérieur
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Avis 20224810
Conseil départemental des Yvelines (CD 78)
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Avis 20224156
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20223329
Mairie de Paris