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Avis 20195511
Mairie du Chambon-Feugerolles
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dernier procès-verbal...
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Avis 20195535
Mairie de Carnoët
Communication, à ses frais, par mail si possible, des documents suivants :
1) le bail...
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Avis 20195596
Ministère de la Culture
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des différents avis concernant les...
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Avis 20193200
Mairie des Baux-de-Provence
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
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Avis 20193223
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
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Avis 20193384
Mairie de Saussines
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants, dont certains sont archivés, au...
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Conseil 20193456
Mairie de Loperhet
Caractère communicable, aux professionnels, à des fins de démarchage commercial, des données...
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Avis 20193510
Mairie de Tours
Communication des plans spécifiques produits auprès du service hygiène lors de l'instruction de...
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Avis 20193697
Mairie de Saint-Yaguen
Communication, de préférence sous format électronique, de la copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20193776
Préfecture de la Haute-Saône
Communication de la copie des documents suivants relatifs aux travaux de terrassement à divers...
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Avis 20194037
Mairie de Lesterps
Communication, à ses frais, de la copie intégrale du dossier de demande de permis de construire...
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Avis 20194175
Mairie de L'Etang-Salé
Communication, par courrier électronique ou consultation gratuite sur place, de l'ensemble des...
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Avis 20194201
Préfecture de la Creuse
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents suivants,...
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Avis 20195143
Mairie du Meux
Copie des documents suivants, concernant l'immeuble situé au 28 bis rue de Rivecourt, cadastré...
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Conseil 20200593
Mairie de La Crau
Caractère communicable de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier de permis de...
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Avis 20195322
Mairie de Pouligney-Lusans
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut sur support papier par voie...
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Avis 20195393
Communauté de communes Seille et Grand Couronné
Communication des documents suivants, relatifs à la parcelle X sise X :
1) le document...
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Avis 20195395
Communauté de communes du bassin de Pompey
Communication de la déclaration préalable DP X déposée en mairie de Nomeny le 13 mars 2018,...
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Avis 20195403
Mairie de Biscarrosse
Consultation du dossier de permis de construire déposé fin 1988 sous le numéro X, concernant un...
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Avis 20195467
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication du rapport d'instruction établi par l'instructeur dans le cadre de la demande de...