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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20164606
Mairie de Saint-Aunès

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03424016A0012 délivré à X, le 29...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20164639
Mairie de Saint-Aunès

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PA 03424016A0001 délivré à La société X,...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20164743
Mairie de Saint-Aunès

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier relatif à la déclaration préalable DP n°...

01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20164771
Mairie du Mesnil-Le-Roi

Communication des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) arrêté le 26 mai...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20165208
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)

Copie de l'intégralité des documents relatifs : 1) au permis d'aménager accordé le 24 juillet...

26/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20164051
Mairie de Puyvert

Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...

03/11/2016 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Eau
Avis 20165700
Mairie de Mathieu

Copie de documents relatifs au projet d'installation par la société ORANGE UPR Ouest, d'un...

26/01/2017 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20165889
Mairie de Baixas

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager n° 06601416E0001...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20170029
Mairie de Vic-la-Gardiole

Communication de documents dans le cadre d'une demande de raccordement au réseau électrique au...

23/02/2017 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20170107
Mairie de Lamalou-les-Bains

Copie des documents suivants : 1) le certificat de non-opposition délivré le X relatif à la...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20170438
Mairie d'Albigny-sur-Saône

Consultation, en sa qualité d'élu, des documents suivants : 1) les plans du futur permis de...

23/03/2017 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20170988
Mairie d'Huez

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'un permis d'aménager délivré à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20171457
Mairie d'Epouville

Copie intégrale des documents suivants : 1) le dossier de demande du permis de construire...

24/05/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de conduire POS-PLU
Avis 20171544
Mairie de Giraumont

Copie des documents suivants : 1) le dossier déposé par ses clients le 9 août 2016 concernant...

24/05/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20163382
Mairie de Saint-Germain-en-Laye

Copie des documents suivants : 1) les extraits du registre des permis de construire concernant...

15/09/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20163502
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Zones d’activités
Avis 20155556
Mairie d'Arques-la-Bataille

Copie des éléments relatifs au POS-PLU de la commune, à la suite d'une décision de sursis à...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20155586
Mairie de Meyreuil

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01306015K0020 délivré le 26 août 2015...

17/12/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20155616
Mairie de Ville-la-Grand

Copie des documents relatifs à un projet de reconstruction d'un centre commercial E. Leclerc...

17/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château

Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU

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