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Avis 20211694
Mairie de Saverdun
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) révisé pour la...
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Avis 20203612
Mairie d'Alex
Communication, sur CD-rom ou sur clé usb, ou par le biais d'un site internet de transfert de...
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Avis 20204099
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par envoi électronique, des annexes à la délibération du 1er février 2017...
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Avis 20192001
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication, sous format vectorisé, des documents suivants :
1) le document graphique du...
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Avis 20192697
Communauté de communes du pays Tarusate
Communication, au format informatique, si possible, de l'extrait de la délibération portant...
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Avis 20184869
Mairie de Maninghen-Henne
Copie du règlement d’urbanisme en vigueur sur le territoire de la commune et applicable aux...
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Avis 20185079
Mairie de Lorgues
Communication intégrale, dans le cadre d'un recours gracieux contre la décision de refus opposée...
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Avis 20183238
Mission régionale d'autorité environnementale Provence-Alpes-Côte-d'Azur (MRAE)
Copie, sur support papier ou sur cédérom, des documents suivants concernant les conditions dans...
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Avis 20182167
Mairie de Montpellier
Copie, par courrier postal et électronique, sans recours à un prestataire extérieur comme...
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Avis 20180345
Mairie de Salses-le-Château
Communication par courriel ou sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à la...
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Avis 20175282
Mairie de Gondecourt
Copie de documents dans le cadre du projet de plan local d'urbanisme de la commune :
1) la...
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Avis 20171186
Mairie de Fontenay-le-Vicomte
Copie de l'annexe du PLU relative à la liste des bâtiments et ensembles paysagers de la commune...
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Avis 20176150
Mairie de Trappes
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme comprenant...
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Avis 20170120
Mairie de Saint-Germain-du-Puch
Copie de documents relatifs la parcelle cadastrée section AP n° 300 appartenant à sa cliente...
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Avis 20161458
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune dans le cadre du permis de...
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Avis 20160947
Communauté de communes de l'Outre Forêt
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau :
1) la...
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Avis 20160634
Mairie de Vallouise
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20153480
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie et non seulement consultation sur place de l'intégralité des bulletins d'informations...
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Avis 20152993
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courriel, du dossier d'enquête publique portant sur le projet de...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...