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Avis 20133448
Conseil général de l'Isère
Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 10 ayant pour...
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Avis 20133464
Mairie de Saint-Anne
Copie des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20133495
Communauté de communes Sud-Roussillon
Copie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...
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Avis 20133496
Mairie de Champniers
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133497
Mairie de Margencel
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133499
Mairie de Harfleur
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133943
Ministère de la défense
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...
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Avis 20133945
Syndicat mixte du développement durable de l'Est Var pour le traitement et la valorisation des déchets ménagers (SMIDDEV)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de tri-conditionnement de...
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Avis 20133218
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...
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Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron
Consultation des documents suivants :
A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...
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Avis 20133447
Syndicat d'assainissement Les Roselières
Copie du rapport d'analyse des offres établi dans le cadre de la passation d'un marché public de...
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Avis 20133694
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)
Communication des documents suivants, relatifs au marché public pour la réfection de...
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Avis 20133858
Mairie de Mayenne
Communication des documents suivants, ne comportant d'autres occultations que les seules...
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Avis 20133918
Mairie de Dechy
Communication des documents suivants :
1) la liste des marchés publics que la ville a conclue...
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Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance
Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...
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Avis 20132730
Préfecture du Rhône
Copie de l'entier dossier déposé par la société Pitaya, comprenant le dossier administratif, le...
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Avis 20132770
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...
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Avis 20132875
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...
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Avis 20132923
Conseil général du Haut-Rhin
Copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20133046
Conseil général du Nord
Communication des documents suivants pour les lots n° 1, 2, 4, 8 attribués à la SARL HDC et les...