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Avis 20135143
Communauté de communes Portes de Puisaye Forterre
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction d'un...
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Avis 20135178
Communauté d'agglomération du pays de Lorient
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude des...
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Avis 20134687
Préfecture du Var
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...
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Avis 20134832
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants relatifs au lot n°1 « microscopes » du marché public ayant...
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Avis 20134857
Mairie de Baudinard-sur-Verdon
Copies des documents suivants se rapportant aux marchés de construction d'une salle des fêtes et...
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Avis 20134871
SPL La cuisine Montrouge-Sceaux
Copie des éléments relatifs à la consultation d'un programmiste pour le projet de cuisine...
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Avis 20134663
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'acquisition et la...
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Avis 20134699
Mairie des Clayes-sous-Bois
Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif de l'entreprise...
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Avis 20134752
Mairie d'Authon-la-Plaine
Communication des documents suivants relatifs aux travaux de restauration de l'église communale...
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Avis 20134472
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20134494
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
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Avis 20133855
Mairie de Val-d'Isère
Communication d'une copie de l'avenant qui aurait modifié en octobre 2008 le contrat de location...
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Avis 20133987
Conseil général de la Vienne
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une étude concernant...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134321
Syndicat mixte d'élimination des déchets (SMED)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation de...
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Avis 20133765
Syndicat mixte du Mont d'Or
Copie de l'acte d'engagement signé avec la société De Giorgi portant sur les lots n° 3 (salle...
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Avis 20133799
Ministère des outre-mer
Communication des documents suivants, non communiqués par le ministère au demandeur, relatifs au...
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Avis 20133905
Société d'études et de réalisations pour les équipements collectifs (SODEREC)
Copie de la décomposition du prix global et forfaitaire de la société CMTB, attributaire du lot...
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Avis 20133991
Conseil général de la Moselle
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de travaux concernant l'opération en...
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Avis 20135523
Conseil général de l'Isère
Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 22 ayant pour...