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Effectif Territoriale Affaire courante

Avis 20164484
Communauté de communes du pays du Roi Morvan

Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...

01/12/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164536
Mairie d'Ancourteville-sur-Héricourt

Communication des documents suivants : 1) la publication de la vacance de poste occupé...

01/12/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20164640
Mairie de Carentan

Communication de la liste du personnel de la commune et du centre d'action sociale, comprenant...

01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164642
Mairie d'Avranches

Communication de la liste du personnel de la commune et du centre d'action sociale, comprenant...

01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164643
Centre Communal d'Action Sociale de Granville

Communication de la liste du personnel du centre d'action sociale, comprenant les noms, prénoms,...

01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164847
Mairie de Charny-Orée-de-Puisaye

Copie de l'arrêté de nomination de l’agent « responsable des Ressources Humaines ».

01/12/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164953
Mairie de Marcilly-sur-Eure

Communication des documents suivants : 1) le document unique de la commune ; 2) l'avis du...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière
Avis 20163744
Mairie de Colombes

Communication des documents suivants : 1) la liste des postes vacants à ce jour ; 2) la liste...

06/10/2016 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation Territoriale Effectif
Avis 20163885
Mairie de Noisy-le-Sec

Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X : 1) les arrêtés de...

20/10/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière
Avis 20163927
Mairie de Bussy-Saint-Georges

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés des régimes indemnitaires des catégories...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20163955
Mairie de Port-Louis (971)

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents ayant le statut de titulaire ou...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Avis 20163993
Communauté de communes du pays de l'Or

Communication des documents suivants : 1) toutes les décisions et arrêtés relatifs au statut de...

20/10/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif
Avis 20164165
Mairie de Valenciennes

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination de Madame X au poste de responsable de...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164259
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Maison de retraite du Parc (EHPAD 92)

Communication de la liste des personnels comprenant les noms, prénoms, grade et service.

03/11/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164315
Cap Calaisis communauté d'agglomération du Calaisis

Copie du tableau des effectifs accompagné des procès-verbaux et des délibérations.

17/11/2016 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20164331
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication de la liste nominative des agents contractuels bénéficiant du dispositif d'accès à...

17/11/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20164337
Mairie d'Ornans

Communication des documents suivants : 1) la délibération de la suppression du poste de l'agent...

03/11/2016 Favorable Défavorable/Vie privée Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20171646
Mairie d'Hénin-Beaumont

Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants : 1) la liste...

08/06/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Représentation Territoriale
Avis 20171653
Communauté de communes des hautes terres de l'Aubrac

Communication des documents suivants : 1) le tableaux des effectifs ; 2) les postes créés ; 3)...

08/06/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20172116
Mairie de Muret

Communication des documents suivants : 1) la liste des arrêtés du personnel, non nominatifs...

06/07/2017 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Organisation des services Territoriale