-
Avis 20185278
Mairie de Malaucène
Communication, en ligne, d'une étude relative au fonctionnement hydraulique du Groseau commandée...
-
Avis 20185401
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs à l'étude du fonctionnement...
-
Avis 20185433
VEOLIA Eau d'Ile-de-France
Communication de toutes les informations relatives au sinistre survenu en décembre 2010 au...
-
Avis 20186146
Toulouse Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats et de...
-
Avis 20190062
Service de l'assainissement Marseille Métropole (SERAMM)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à la rue...
-
Avis 20190066
Mairie de Gaillac
Communication de l'étude réalisée par le cabinet X sur l'état des lieux de la gestion actuelle...
-
Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)
Communication des documents suivants :
1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...
-
Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
-
Conseil 20190749
Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement des Portes de l'Entre Deux Mers (SIEA 33)
Caractère communicable, à un abonné, des délibérations ayant instauré la participation pour le...
-
Conseil 20191289
Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif
Caractère communicable, à d'autres personnes que le propriétaire, du compte rendu des contrôles...
-
Avis 20184139
Préfecture de l'Hérault
Communication, au format papier ou par voie électronique, des documents suivants :
A)...
-
Avis 20184188
Mairie de Commentry
Communication des documents suivants :
1) la version définitive du schéma directeur d'eau...
-
Avis 20184270
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie des documents suivants :
1) la convention conclue entre l'Office national de l'eau et des...
-
Avis 20184542
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) le schéma de distribution d'eau potable de la commune...
-
Avis 20191719
Syndicat mixte départemental de l'eau et de l'assainissement de l'Ariège (SMDEA 09)
Communication de la convention passée en 2011 entre la régie des eaux de la ville de Foix et la...
-
Avis 20191782
Mairie de Sainte-Agnès (38)
Communication des documents suivants :
1) le plan du réseau d’adduction d’eau potable de La...
-
Avis 20191949
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication des éléments produits par le bénéficiaire de l'autorisation, pour faire respecter...
-
Avis 20191981
Syndicat Mixte du Lac d'Annecy (SILA)
Communication, par voie électronique, du compte rendu de vérification du fonctionnement et de...
-
Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...
-
Avis 20192085
Conseil départemental du Gard
Communication du plan du réseau hydraulique sur le chemin départemental n°196A à Barjac (30430).