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Avis 20164934
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 de la convention de...
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Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
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Avis 20165124
Syndicat intercommunal d'assainissement de Fleury-sur-Andelle Charleval
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...
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Conseil 20162072
Conseil départemental du Val-d'Oise
Caractère communicable, à un candidat évincé, des annexes du contrat de délégation de service...
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Avis 20162313
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
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Avis 20170971
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon (n'existe plus)
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
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Avis 20171164
Syndicat de Traitement des déchets Ardèche Drôme (SYTRAD)
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant sur...
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Avis 20163486
Communauté urbaine Nantes Métropole
Communication des annexes suivantes concernant le contrat de délégation de service public passé...
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Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20151901
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Conseil 20134852
Société Vert Marine
Caractère communicable, à un opérateur économique exerçant dans un secteur d'activité proche,...
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Avis 20142080
Mairie de Mimizan
Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Conseil 20142727
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le traité de...
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Avis 20140252
Mairie d'Aix-les-Bains
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20131794
Communauté de Communes de la baie du Mont Saint Michel
Communication, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention de...
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Avis 20132601
Communauté d'agglomération de la riviera française (CARF)
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
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Avis 20134438
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...