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Avis 20193775
Mairie de Sainte-Foy-lès-Lyon
Communication, par courrier électronique et sans frais, des documents suivants :
1)...
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Avis 20192935
Mairie de Rayol-Canadel-Sur-Mer
Copie, de préférence par courrier électronique (cédérom), de tous les procès-verbaux du conseil...
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Avis 20191672
Préfecture de région - Auvergne Rhône-Alpes
Communication, au format pdf, par transfert de gros fichiers, des documents comptables du plan...
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Avis 20191953
Chambre de commerce et d'industrie Région Provence Alpes-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs à son licenciement pour suppression de poste, notifié par...
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Avis 20191620
Société Angers Loire développement
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues avec les...
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Avis 20190012
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces, notamment les...
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Avis 20184363
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, du bilan d'utilisation des crédits alloués...
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Avis 20182761
Mairie de Saint-Chinian
Communication, par tous moyens, des éléments comptables de l'exercice 2017.
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Avis 20183120
Mairie de Valenciennes
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20183308
Mairie de Toulouse
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20183312
Mairie de Sin-le-Noble
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20184008
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du bilan d'utilisation des crédits alloués en personnel et en matériel durant...
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Avis 20184216
Mairie de Nancy
Communication par voie électronique du compte administratif au titre de l'année 2017.
à défaut,...
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Avis 20184218
Mairie de Dijon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) le compte administratif 2017, à...
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Avis 20184221
Métropole du Grand Nancy
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20184228
Métropole Rouen Normandie
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20185070
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication par voie électronique du compte administratif 2017.
à défaut, la communication...
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Avis 20182401
Mairie d'Aulnay-sur-Mauldre
Communication du compte de gestion du receveur pour l'année 2017.
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Avis 20182691
Mairie de Saint-Chinian
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la maquette « M14 »...
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Avis 20182748
Mairie de la Guérinière
Communication des documents suivants :
1) les comptes de gestion de la commune, « budget...