-
Avis 20184312
Mairie de Saline
Communication par courrier ou par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
-
Avis 20191694
Mairie d'Aubusson
Communication par consultation, et éventuellement délivrance de copies sous format papier à ses...
-
Avis 20191779
Préfecture de La Réunion
Communication du document synthétisant les remboursements effectués par la préfecture concernant...
-
Avis 20191853
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les tableaux annuels affichant le versement des...
-
Avis 20192419
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Communication des documents relatifs à la délibération n° 2018.14.12 du 13 décembre 2018 portant...
-
Avis 20190793
Zone interdépartementale Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable des saisons sportives...
-
Avis 20191479
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, en couleur et numérisée, des documents relatifs aux actes notariés concernant la vente de...
-
Avis 20191495
Mairie de Jonage
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) par copie du...
-
Avis 20193559
Ministère de la Justice
La communication des documents suivants, concernant les associations UNADFI (X) et CCMM-Centre...
-
Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
-
Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
-
Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
-
Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
-
Avis 20192332
Société d’économie mixte locale d’aménagement de Fresnes (SEMAF)
Communication des documents concernant l'association SEMAF Bamako pour les exercices 2013, 2014,...
-
Avis 20201869
Mairie de Wintzenheim-Kochersberg (67)
Communication des documents suivants :
1) la copie des fiches de salaire de Madame X, X ;
2) le...
-
Avis 20196020
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent
Copie complète, en leur qualité de conseillers municipaux, du grand livre comptable de la...
-
Avis 20200694
Mairie de Wintzenheim (68)
Communication des documents suivants :
1) la copie des fiches de salaire de Madame X, X ;
2) le...
-
Avis 20201350
Mairie de Voulx
Communication de la liste des cent vingt-cinq ménages dont les factures d'eau sont impayées.
-
Avis 20200606
Fédération française de Rugby (FFR)
Copie, sans frais et sans restriction, par courrier électronique au format PDF, des documents...
-
Avis 20200608
Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby
Copie, par courrier électronique au format PDF, sans frais et sans restriction, des documents...