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Avis 20192526
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...
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Avis 20185930
Mairie d'Yvetot
Communication des documents suivants :
1) la copie de l'ensemble du permis de construire délivré...
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Avis 20182753
Mairie de Biot
Communication de toutes les études techniques (étude béton, solidité, etc.) relatives à la...
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Conseil 20183380
Mairie d'Abbévillers
Caractère communicable du plan du réseau électrique de la commune détenu par ENEDIS qui doit...
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Avis 20165050
Mairie de Montvendre
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative au projet du « City Stade » de la...
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Avis 20162345
Mairie de Fréjus
Copie de documents relatifs aux projets d'aménagement du quartier de Fréjus-Plage, notamment de...
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Avis 20162314
Mairie de Suresnes
Copie du document graphique du plan d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Deux...
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Avis 20162958
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence par courriel, ou CD-ROM, ou clef usb, du dossier relatif au plan de...
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Avis 20162114
Mairie de Santeny
Copie de documents relatifs au lotissement du Domaine de Santeny :
1) « l'acte de l'autorité...
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Avis 20162137
Mairie de Neant-sur-Yvel
Copie, par courriel, du plan relatif au projet de réaménagement de la place de l'Eglise,...
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Avis 20162192
Mairie d'Alvignac
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté d'alignement au droit de sa propriété cadastrée...
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Avis 20161902
Mairie de Dinard
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal visant à fixer...
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Avis 20161342
Communauté de communes de Suippe et Vesle
Consultation du dossier relatif à la construction de l'école Jules Ferry sur le territoire de la...
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Avis 20161416
Mairie de Saint-Martin-des-Puits
Copie d'éléments relatifs à la création d'une piste permettant d'accéder à une antenne Bouygues...
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Avis 20161487
Mairie de Théza
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du plan de prévention...
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Avis 20161488
Mairie de Maisons-Alfort
Copie du rapport d'intervention des équipes du service urbanisme dans l'impasse Boulmier courant...
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Avis 20161053
Mairie de Fitz-James
Consultation de tous les documents relatifs à la création d'un parc entre la Brêche et la route...
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Avis 20160857
Mairie de Plouescat
Copie de l'autorisation accordée à ERDF pour approvisionner un terrain situé à Landerne Vian.
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Avis 20160487
Mairie de Tours
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160630
Mairie de Roscanvel
Communication, de préférence sous forme électronique, des documents suivants :
1) concernant...