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Avis 20176178
Conseil départemental du Var
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des fiches de postes correspondant aux emplois...
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Avis 20176190
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels avec le diagnostic des...
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Avis 20180100
Hôpital Simone-Veil d'Eaubonne
Communication, par courrier électronique, des documents en lien avec le système de...
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Avis 20180109
Université d'Aix-Marseille
Copie de l'attestation employeur pôle emploi suite à sa démission en novembre 2016.
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Conseil 20180125
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Île-de-France (DIRECCTE 77)
Caractère communicable, à une tiers, en tant que fille et ayant droit d'une agent décédée, des...
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Avis 20180138
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Communication du document intitulé « arrêté collectif de reclassement après changement de...
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Avis 20180169
Syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de la Haute-Garonne (SMEA 31)
Copie, aux élus syndicaux du SMEA qui sont membres des CAP du centre de gestion, de la liste des...
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Avis 20180239
Ministère des Armées
Copie des documents suivants :
1) la liste des postes d'adjoint au chef de bureau (basés...
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Avis 20180247
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Copie du rapport du 12 octobre 2017, mentionné dans la partie réservée au chef de groupement ou...
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Avis 20180317
Conseil départemental de la Corrèze
Copie, numérisée, de l'extrait du compte rendu de la commission administrative paritaire du 5...
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Avis 20180445
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Consultation puis copie des documents suivants :
1) concernant la suppression de 3 des 6 postes...
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Avis 20180466
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs aux agents non titulaires employés au sein de la...
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Avis 20180528
Centre hospitalier des Escartons de Briançon
Copie des maquettes organisationnelles des services de l'établissement, réalisées suite à...
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Avis 20180529
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Copie des maquettes organisationnelles des services du centre hospitalier des Escartons de...
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Avis 20180579
Communauté de communes Convergence Garonne
Communication de préférence par voie électronique des documents suivants :
1) le procès-verbal...
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Avis 20176148
École Nationale d’Ingénieurs de Saint-Etienne (ENISE)
Communication de l'arrêté du mois de juillet instituant l'augmentation du régime indemnitaire de...
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Avis 20176151
Ministère de la Justice
Communication par voie électronique ou au format papier de l'intégralité des documents, détenus...
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Avis 20180019
Centre départemental gériatrique de l'Indre
Copie des documents suivants, relatifs à la décision informant sa cliente, par courrier du 26...
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Avis 20180065
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication, de préférence par courrier électronique, sur support informatique de type clé USB...
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Avis 20180104
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants, relatifs à la décision de licenciement prise à son encontre par le...