-
Avis 20164751
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (SAFER) Aquitaine Atlantique
Copie, dans le cadre de l'opération d’aménagement de la RD 936, des actes authentiques...
-
Avis 20164472
Union des producteurs de vin Mâcon
Communication des comptes rendus de visites du 18 juillet 2016 et de 2013 établis par les...
-
Avis 20164531
Mairie de Prades d'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de...
-
Avis 20164215
Chambre d'agriculture de la Corrèze
Communication du dossier de reprise de l'exploitation agricole « La Ferme du Mas ».
-
Avis 20164328
Mairie de Prades d'Aubrac
Communication des documents suivants :
1) l'identité des exploitants agricoles bénéficiaires de...
-
Avis 20164358
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la préfecture à l'EARL X,...
-
Avis 20163894
Mairie de Cazilhac
Copie, sous forme de documents numérisés via internet, de l'arrêté préfectoral interdisant la...
-
Avis 20163985
Agence de services et de paiement, délégation régionale Limousin (ASP 87)
Copie des documents suivants, sous forme de plans et de listes papier et/ou numérique, pour les...
-
Avis 20163441
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec
Communication des propositions de désignation établies par la chambre d'agriculture du...
-
Avis 20163733
Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier référencé « Parcelles cadastrales AT3...
-
Avis 20163736
Ministère du travail
Demande d'accès à la base de données MADEIRA signalant les machines agricoles non-conformes aux...
-
Avis 20163737
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Demande d'accès à la base de données MADEIRA signalant les machines agricoles non-conformes aux...
-
Avis 20163924
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Communication des dossiers des demandes de concessions ostréicoles autorisées par le préfet du...
-
Avis 20163597
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section YS n°03 de 2ha 84a...
-
Avis 20163242
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication de l'intégralité du dossier « Installations classées pour la protection de...
-
Avis 20163244
Mairie d'Aniche
Communication des documents suivants :
1) tout acte administratif permettant d'apprécier la...
-
Avis 20163274
Qualisud
Communication de la liste des vignerons membres de l'organisme de défense et de gestion...
-
Avis 20163445
Mutualité sociale agricole du Languedoc (MSA 48)
Copie du bulletin de mutation concernant sa propriété agricole, contresigné par Monsieur X,...
-
Avis 20155404
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie des documents suivants :
1) le courrier en date du 14 février 2014 informant le co-gérant...
-
Avis 20155499
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'élevage bovin et caprin du GAEC de...