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Avis 20131824
Mairie de La Bouillie
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) « les notifications effectuées de la...
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Avis 20131831
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardennes (DIRECCTE 08)
Communication de l'avis du docteur XXX XXX, médecin inspecteur mandaté par le service...
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Avis 20131850
Mairie de Neufchef
Copie de documents relatifs au projet de requalification de la rue d'Hayange :
1) la...
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Avis 20131904
Lycée Charles-de-Gaulle de Vannes
Consultation de son entier dossier administratif de fonctionnaire détenu par le lycée.
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Avis 20131906
Préfecture de la Seine-Maritime
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20131943
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative...
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Avis 20131947
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20132100
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Copie du tableau récapitulatif des destructions réalisées par piégeage et par tir pendant la...
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Avis 20132105
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative paritaire du...
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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132117
Conseil général de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 :
1)...
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Avis 20132129
Ministère de la défense
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la note n° 305 de...
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Avis 20132130
Mairie de Cazeneuve
Copie des documents suivants :
1) l'accord de voirie relatif à l'installation des poteaux...
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Avis 20132131
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...
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Avis 20132132
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants relatifs à la pose d'un compteur EDF, parcelle C74 au lieu-dit « Le...
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Avis 20132134
Hospices civils de Lyon
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...
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Avis 20132135
Mairie de Saint Pathus
Copie du document relatif aux effectifs des titulaires et des vacataires au 01/01/2012 et au...
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Avis 20132137
Mairie de Pignan
Communication des documents suivants, relatifs à la mise à disposition de la salle du...
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Avis 20132139
Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Atlantiques (SDIS 64)
Copie de l'intégralité de son dossier administratif.
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Avis 20132140
Mairie de Bourg-Argental
Copie du tableau des effectifs 2013.