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Marché public Agriculture Industrie Sans objet/Inexistant

Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy

Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210747
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication du procès-verbal concernant le lot n° 3 « Assèchement des murs » du marché public...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)

Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205317
Mairie de Verneuil-sur-Seine

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205627
Hospices civils de Lyon (HCL)

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public ayant pour objet...

28/02/2021 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204556
Banque publique d'investissement France (BPI)

Communication des contrats signés entre X et BPI France : 1) les contrats conclus afin d'assurer...

07/01/2021 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Marché public
Avis 20204129
Mairie de Veuil

Communication des documents suivants concernant les travaux de menuiserie réalisés à la mairie...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204216
Mairie d'Oullins

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 17 « Terrassements-VRD-Espaces verts » du marché...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204439
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Patrimoine
Avis 20202124
Communauté de communes du pays de Fayence

Communication, sans occultation excessive, du rapport d'analyse des offres concernant le marché...

31/12/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203400
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...

10/12/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention
Avis 20201843
Mairie de Perrignier

Copie, en sa qualité de conseiller municipal et membre de la commission d'appel d'offres de la...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants concernant le marché public départemental de recours aux...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195581
Conseil régional de la Réunion

Communication des avis émis par la société EGIS VILLE ET TRANSPORTS en sa qualité de maitre...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200437
Mairie de Les Chapelles

Communication des documents contractuels suivants : 1) s'agissant des opérations ci-après : a)...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201390
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française

Communication des documents suivants concernant un marché public déclaré sans suite puis relancé...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195462
Thonon Agglomération

Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193290
Agence Expertise France

Communication des documents suivants concernant la remise par l’Union européenne d'un « X » de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...

30/06/2020 Défavorable/Secret des affaires Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200109
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)

Communication, en mode dématérialisé, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Sécurité sociale

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