-
Avis 20215554
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication de son dossier et de la copie du rapport de Madame X, directrice de la X,...
-
Avis 20214785
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, occultés, le cas...
-
Avis 20214407
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, directeur...
-
Avis 20212712
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les décisions concernant Madame X, à savoir la...
-
Avis 20212385
Communauté d'agglomération La Riviera du Levant
Copie, à ses frais, aux tarifs fixés par la délibération du conseil communautaire, à joindre...
-
Avis 20210788
Mairie de Sabran
Communication de l'arrêté portant nomination ou du contrat de l'agent en poste sur l'emploi...
-
Avis 20205675
Mairie de Reims
Communication des éléments portés à la connaissance de la direction des ressources humaines...
-
Avis 20204947
Mairie de Saint-Pol-sur-Ternoise
Communication du rapport réalisé par la direction générale des Finances publiques ayant fondé...
-
Avis 20205019
Mairie d'Houdain
Communication, à la suite de la réorganisation des services, des éléments suivants :
1) sa...
-
Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20203325
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) des Mureaux
Communication, par courrier électronique de préférence ou à défaut par voie postale, de la copie...
-
Avis 20200039
Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
Communication des documents suivants :
I) les comptes rendus d'inspection du refuge animalier...
-
Avis 20192327
Mairie d'Albias
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de recrutement de Madame X se rapportant à...
-
Avis 20194697
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication du rapport de cession de recrutement pour le poste de chef de pôle maîtrise...
-
Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
-
Avis 20190704
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie, dans leur intégralité, après occultation des mentions d'éléments de vie privée et...
-
Avis 20183196
Centre départemental gérontologique des Bouches-du-Rhône
Communication du procès verbal portant retranscription de la séance du conseil de discipline...
-
Avis 20180333
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promouvables au titre d'un...
-
Avis 20175865
Mairie de Bordeaux
Communication des documents concernant l'avancement au grade d'attaché territorial pour les...
-
Avis 20173798
Mairie de Plaisir
Copie des documents suivants :
1) les déclarations de postes vacants ou permanents, décrivant...