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Avis 20214422
Mairie de Paris
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
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Avis 20213936
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision portant mesure transitoire de promotion...
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Avis 20210804
Mairie de Paris
Communication des documents suivants se rapportant à son oncle Monsieur X, né le X et décédé le...
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Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
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Avis 20181786
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal habilitant la société X à...
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Avis 20180333
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents promouvables au titre d'un...
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Avis 20175525
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur...
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Avis 20171498
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20164868
Mairie de Paris
Copie du compte rendu de la nouvelle inspection ordonnée par les services de la voirie de la...
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Avis 20164604
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
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Avis 20164115
Mairie de Paris
Communication du rapport d'intervention et de tout autre document relatif à la destruction, le...
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Avis 20163312
Mairie de Paris
Communication du ou des documents administratifs concernant la ou les réunions du « Comité de...
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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20163034
Mairie de Paris
Communication de l'intégralité des pièces médicales, relatives à leur fils mineur X, détenues...
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Avis 20163152
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à l'appartement de sa cliente:
1) les rapports...
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Avis 20161014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...
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Avis 20160632
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le dossier professionnel individuel du demandeur...
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Avis 20160909
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages...
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Avis 20160027
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'accord conclu par la Mairie de Paris et la SNC X...
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Avis 20155681
Mairie de Paris
Communication d'une copie des documents suivants concernant sa situation administrative :
1) le...