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Avis 20210398
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210400
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210414
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie (DDCSPP 73)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210425
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20205472
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)
Communication des plans de gestion, sur dix ans, imposés par des arrêtés, relatifs à :
1) à la...
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Avis 20205512
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dans le cadre de la constitution...
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Avis 20205523
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20205531
Mission régionale d'autorité environnementale Auvergne-Rhône-Alpes (MRAE)
Communication des échanges intervenus dans l’instruction de la demande d’autorisation et dans la...
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Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20205003
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205117
Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Communication des documents relatifs aux manipulations climatiques effectuées par les chargés de...
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Avis 20202928
Mairie de Monthoiron
Communication des éléments relatifs au parc éolien des « Brandes de l'Ozon » :
1) le montant...
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Avis 20203087
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication des éléments relatifs à l’autorisation de prélever du sable sur l’ancienne...
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Avis 20203465
Mairie de Montreuil
Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...
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Avis 20203578
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication de l'intégralité des documents relatifs à l'étang situé à la X sur la commune de...
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Avis 20203633
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)
Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut par la production de copies,...
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Avis 20204311
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de prédations sur le département de la Saône-et-Loire, de l'ensemble...
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Avis 20204319
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Communication des rapports d'inspection relatifs à l'usine Artémise, postérieurs au courrier...
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Avis 20203670
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication, par publication en ligne, des documents relatifs à la base de données...
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Avis 20204002
Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...