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Défavorable/Propriété intellectuelle

  • Avis 20180376
    Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
    Publication en ligne des documents suivants concernant les modèles iAGS, emod et ThreeME : 1)...
    31/05/2018 Défavorable/Propriété intellectuelle Modalités D’Accès / Modalités Diffusion publique
  • Avis 20190107
    Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
    Communication, d'une part, des codes sources des modèles iAGS, emod et ThreeME, dans leurs...
    06/06/2019 Défavorable/Propriété intellectuelle Favorable Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Indicateurs économiques Diffusion publique
  • Avis 20203670
    Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
    Communication, par publication en ligne, des documents relatifs à la base de données...
    10/12/2020 Sans objet/Inexistant Favorable Défavorable/Propriété intellectuelle Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
  • Avis 20224541
    Neurocentre Magendie
    08/09/2022 Défavorable/Propriété intellectuelle Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Recherche développement
  • Conseil 20231622
    Mairie de Francheville
    20/04/2023 Défavorable/Secret des affaires Défavorable/Propriété intellectuelle Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Administrations

2 Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) 1 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) 1 Mairie de Francheville 1 Neurocentre Magendie

Séances

1 31/05/2018 1 06/06/2019 1 10/12/2020 1 08/09/2022 1 20/04/2023

Mots-clés

2 Diffusion publique 1 Indicateurs économiques 1 Marché public 1 Recherche développement

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Régulation Économique 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Avec audition de l'administration 1 Affaire de principe
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