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Avis 20143325
Rectorat de l'académie de Grenoble
Communication du tableau de classement des enseignants du département de la Drôme.
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Avis 20143339
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDGFPT 17)
Copie des fiches de notation et d'évaluation qui accompagnent sa copie d'épreuve écrite au...
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Avis 20143345
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Communication du courrier que l'équipe de la circonscription de l'aide à l'enfance de...
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Avis 20143350
La Poste
Communication de la transaction que sa cliente a signée avec La Poste en janvier 2013, lui...
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Avis 20143362
Orange Groupe
Copie de la lettre établie à l’encontre du demandeur par le proviseur du lycée français de Port...
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Avis 20143369
Mairie de Champdolent
Communication de documents suivants :
1) ses bulletins de paie des mois de mai, juin, juillet...
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Avis 20143371
Mairie de Champdolent
Communication des documents suivants :
1) l'attestation de cessation de cotisation...
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Avis 20143374
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication du bulletin de paie relatif à la rémunération de 17 515,55 euros, qu'il a reçu...
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Avis 20143398
Ministère de la défense
Copie des documents suivants concernant son mari, XXX XXX, décédé le 20 Mars 2010 :
1) la...
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Avis 20143401
Office national des forêts (ONF)
Communication, de préférence sur support électronique, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20143429
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) ses fiches individuelles mensuelles (FIM) de 2005 à...
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Avis 20143469
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Copie de son dossier administratif et de son dossier médical.
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Avis 20143475
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant son client :
1) toutes les appréciations dont il a...
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Avis 20143477
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie des rapports et les conclusions de l'enquête administrative le concernant établis à la...