-
Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées
Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...
-
Avis 20153844
Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup
Communication du contrat relatif au marché « Travaux d'aménagement pour la scénographie...
-
Avis 20153867
URSSAF de Lorraine (54)
Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...
-
Avis 20153896
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des procès-verbaux des jurys et du rapport de la commission technique portant sur...
-
Avis 20153928
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie des documents suivants :
1) le contrat de concession de distribution de gaz par réseau...
-
Avis 20153934
Mairie de Marvejols
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
-
Avis 20153949
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication, de préférence par voie électronique, du rapport annuel du délégataire concernant...
-
Avis 20153956
Préfecture de la Gironde
Communication du contrat et de ses avenants, signé entre l'Etat et la chambre de commerce et...
-
Avis 20154144
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants concernant les marchés publics de travaux passés par la...
-
Avis 20154378
Mairie de Provins
Communication de l'acte d'engagement liant la commune à la société SNBR pour l'exécution du...
-
Avis 20153364
Mairie de Congrier
Copie des documents suivants :
1) les études produites ou reçues par la commune notamment de...
-
Avis 20153875
Conseil départemental de l'Aveyron
Communication du bordereau des prix et du détail estimatif concernant le lot n° 1...
-
Avis 20153892
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Copie, en sa qualité de président d'un groupe d'élus, des documents suivants concernant la...
-
Avis 20153921
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet...
-
Avis 20153923
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
-
Avis 20153935
Chambre de commerce et d'industrie des Landes (CCI 40)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'amélioration...
-
Avis 20153972
Mairie de Fuveau
Communication des pièces suivantes relatives au contrat de maîtrise d’œuvre pour la...
-
Avis 20153988
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement de Fécamp sud-ouest (SIAEPA 76)
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...
-
Conseil 20153989
Mairie de Besançon
Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...
-
Avis 20154072
Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...