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Avis 20131743
Mairie de Lyon
Copie du rapport établi par la société XXX à la suite de la visite de son appartement situé 18...
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Avis 20131787
Mairie de Cahors
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à l'arrêté de permis de construire n°...
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Avis 20131853
Mairie de Labbeville
Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ;
1) le rapport de présentation...
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Avis 20131854
Mairie de Vallangoujard
Copie des documents suivants ;
A) l'étude-diagnostic relative au devenir des campings...
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Avis 20131856
Mairie de Menouville
Copie des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) ;
1) le rapport de...
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Avis 20131860
Mairie de Groslay
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20131933
Mairie de Vanosc
Copie de documents relatifs à la réalisation d'un parking entraînant la remise en état de son...
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Avis 20132031
Mairie d'Etrechet
Copie de la demande d'avis adressée à la chambre d'agriculture de l'Indre au titre de l'article...
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Avis 20132033
Mairie de Rivesaltes
Copie du plan de réaménagement de la place de la République.
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Avis 20132045
Mairie de Chatel
La copie intégrale du permis de construire modificatif, déposé par la SCI XXX XXX n° PC 074063118003301.
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Avis 20132084
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des dossiers présentés lors de la réunion d'information qui a eu lieu le 6 mars 2013,...
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Avis 20132118
Mairie d'Harquency
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 02731513A0001 délivré le 29 mars...
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Avis 20130399
Mairie de Cesson-Sévigné
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3505112A0068 délivré le 13...
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Avis 20130593
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation individuelle de terrasse délivrée pour l'année...
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Avis 20130594
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
Copie des documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'arrêté du 8 octobre 2007 soumettant le...
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Avis 20130803
Mairie d'Avignon
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...
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Avis 20130804
Préfecture de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) la carte d'aléas du plan de prévention du risque d'inondation...
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Avis 20130805
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention passée entre l'association...
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Avis 20130812
Mairie du Perray-en-Yvelines
Communication des documents suivants :
1) les opérations d'aménagement programmé (OAP) du plan...
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Avis 20130839
Mairie de Grenoble
Copie des documents suivants concernant sa demande de faire déposer les mobiliers urbains de la...