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Avis 20171701
Mairie de Saint-Gaudens
Communication des documents suivants :
1) les habilitations électriques des agents du service...
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Avis 20171789
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie, dans le cadre de l'aliénation du chemin VC n° 4 à la Randonnière, de documents entrainant...
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Avis 20172026
Mairie de Tourrettes (83)
Communication des documents suivants :
1) la déclaration préalable à l'implantation d'une...
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Avis 20172066
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des emplacements de stationnement de...
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Avis 20172089
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 25 janvier...
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Avis 20172237
Communauté d'agglomération Chambéry Métropole - Cœur des Bauges
Copie des fiches ou rapports d'intervention des équipes de la métropole intervenues dans chacun...
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Avis 20172244
Ministère de l'Intérieur
Communications des décisions suivantes relatives au permis de conduire de son client :
1) la...
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Avis 20172263
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des deux mises en demeure de payer adressées à son client le 14 mai 2014, ainsi...
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Avis 20170361
Mairie de Nîmes
Copie sur support papier, dans le cadre d'un litige relatif à l'abattage le 20 juin 2016 de deux...
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Avis 20170391
Mairie de Guyancourt
Communication des listes des agents (nom, prénom, service, établissement, ancienneté) suivantes...
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Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170453
Conseil départemental de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant Monsieur X qui serait employé en qualité...
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Avis 20170489
Mairie d'Echenevex
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée AS 9 appartenant à la commune :
1) la...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20170825
Mairie de Puget-Ville
Copie des documents suivants concernant :
- le permis de construire n° PC 08310015T0014 :
1)...
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Avis 20170917
Mairie de Breteuil
Communication des documents suivants :
1) les lettres de démission de Madame X et de Monsieur X,...
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Avis 20171151
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants :
1) la lettre de convocation à la séance du conseil municipal du...
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Avis 20171159
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
La copie des documents suivants :
1) l'avis des domaines concernant l'acquisition par la...
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Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...
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Avis 20171330
Mairie de Tourmignies
Communication des documents suivants :
1) le rapport ou les commentaires des « Bâtiments de...