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Avis 20124316
Mairie de Pantin
Communication des documents suivants relatifs au 9 rue Cartier Bresson à Pantin (9350) et...
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Avis 20124273
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Communication des documents suivants :
1) demande du 8 janvier 2012 :
- ensemble des...
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Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois
Communication des éléments suivants :
1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...
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Avis 20131168
Mairie de Valréas
Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand :
1) le nom de chaque...
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Avis 20133184
Mairie de Rennes
Copie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
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Avis 20131255
Conseil général d'Ille-et-Vilaine
Communication des documents suivants concernant l'Institut en santé agro-environnement (ISAE)...
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Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 :
1) le bilan social...
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Avis 20133433
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'état sanitaire du logement qu'ils...
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Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20134883
Mairie de Bourg-Argental
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants pour les années...
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Avis 20141458
Présidence de la République
Copie des éléments suivants :
1) les effectifs équivalent temps plein par statuts, corps et...
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Avis 20142366
Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 93)
Copie des documents suivants :
1) le calendrier prévisionnel de l'AFPA Paris XIIe...
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Avis 20143135
Mairie du Perchay
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
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Avis 20143141
Mairie d'Ableiges
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les services...
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Avis 20143707
Mairie de Chenôve
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20143697
Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes (CARCDSF)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la Caisse autonome de retraite des...
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Avis 20143554
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bons de...
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Avis 20144525
Domaine national de Chambord
Copie des documents suivants :
1) la décision du ministère de l'Agriculture de soustraire des...
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Avis 20150153
Rectorat de l'académie de Grenoble
Consultation des documents suivants :
1) les documents qui témoignent qu’elle effectue tous les...
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Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des éléments suivants :
1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...