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Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
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Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20180768
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Copie des documents se rapportant aux réunions organisées par le syndicat au cours du 1er...
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Avis 20180787
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication de l'intégralité des pièces du dossier administratif de sa cliente détenu par le...
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Avis 20180809
Mairie de Cauvigny
Communication des documents suivants relatifs à son père Monsieur X :
1) ses fiches de paie...
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Avis 20180845
Ministère de la Justice
Communication de l'historique d'affectation des cellules occupées par ses clients détenus au...
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Avis 20180891
Mairie de Champigny-sur-Yonne
Communication des documents suivants concernant les élections régionales qui se sont déroulées...
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Conseil 20180906
Mairie de Sarcenas
Caractère communicable de l'ensemble des documents ayant conduit le maire à signer une...
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Avis 20180909
Conseil départemental de Loir-et-Cher
Copie simple du jugement public d’adoption concernant Monsieur X né le X à Vendôme.
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Avis 20180951
Ministère de l'Intérieur
Communication de la décision référencée 48SI par laquelle a été prononcée la perte de validité...
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Avis 20180954
VINCI Autoroutes
Communication du rapport d'intervention établi à la suite du sinistre survenu le 3 janvier 2018...
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Avis 20180958
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Pays-de-la-Loire (DIRECCTE 72)
Copie de l'ensemble des documents archivés relatifs à la société FREIX à Bonnétable, pour la...
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Avis 20180981
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble du dossier transmis à la commission...
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Avis 20181004
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, par voie postale ou par courrier électronique, des deux déclarations n°2048-IMM-SD de...
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Avis 20181011
Ministère du travail
Copie par voie postale de l'intégralité des pièces conduisant au rejet de sa candidature au...
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Avis 20181042
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Communication des rapports d'inspection du 15 octobre 2015, du 14 novembre 2017 et du 22 février...
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Avis 20181043
Mairie de Bagnères-de-Bigorre
Consultation de la liste électorale de la commune.
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Avis 20181044
Ministère de la culture
Communication du rapport annuel de l'année 2016 de la société X.
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Avis 20181049
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des codes sources des logiciels de calcul des impôts suivants :
1) la taxe...
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Avis 20181051
Office national des forêts (ONF)
Communication des éléments justifiant l’abattage en coupe rase des arbres de la parcelle 901 de...