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Avis 20173271
Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)
Communication des documents suivants relatifs au réaménagement de la place Jean Jaurès (La...
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Avis 20173273
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication des documents suivants :
1) l’arrêté portant radiation des cadres de Monsieur X,...
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Avis 20173275
Mairie de Carcassonne
Communication des documents suivants :
1) l'ancien Plan d'occupation des sols (POS) de la...
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Avis 20173279
Caisse du Régime Social des Indépendants d'Ile-de-France Est (RSI 77)
Communication des documents suivants, fondant la décision de la Commission de règlement amiable...
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Avis 20173285
Pôle emploi
Communication des courriers, mises en demeure, décisions, assignations adressés à son client,...
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Avis 20173288
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication du courrier, accompagné de l'ensemble de ses annexes, par lequel le maire de la...
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Avis 20173292
Préfecture de la Guadeloupe
Communication de l'ensemble des pièces de son dossier n° 9713055364/2006, relatif à l'arrêté...
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Avis 20173293
Préfecture des Landes
Communication de deux arrêtés pris par le maire de Saint Paul-lès-Dax en date du 18 mai 2017, à...
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Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...
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Avis 20173301
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication des documents suivants le concernant :
1) son entier dossier administratif ;
2)...
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Avis 20173304
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication, à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) mise en place...
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Avis 20173313
Communauté de communes de la Plaine de l'Ain
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Eclairage public » du marché...
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Avis 20173316
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Copie de l’intégralité des documents suivants le concernant :
1) les documents nominatifs...
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Avis 20173318
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des documents suivants, concernant les associations ADFI Paris IDF et CCMM IDF :...
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Avis 20173321
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions...
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Avis 20173323
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173325
Mairie d'Etaing
Consultation des documents suivants :
1) les plans de remembrement couvrant les périodes...
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Avis 20173326
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication du plan définissant le périmètre de l'îlot Pierre Mendès France.
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Avis 20173330
Mairie de Hérisson
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs des années 2015 et 2016...
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Avis 20173333
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)
Copie de l'intégralité des pièces du dossier de son client relatives à l'accident du travail...