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Avis 20134296
Préfecture de l'Aude
Communication de l'entier dossier présenté par la société XXX, ayant abouti à la délivrance de...
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Avis 20134297
Communauté d'agglomération Plaine-Commune
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) toutes les modifications des...
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Avis 20134302
SNCF
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité de la...
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Avis 20134305
Mairie du Gosier
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de stagiérisation et de titularisation de...
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Avis 20134307
Communauté de communes de la Vallée de l'Ouve
Copie du diagnostic de l'installation d'assainissement non collectif de Madame XXX, située à La...
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Avis 20134313
Ecole nationale des Chartes
Copie des documents suivants se rapportant aux épreuves d'histoire contemporaine, d'histoire...
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Avis 20134315
Conseil général d'Indre-et-Loire
Copie des documents suivants concernant le Laboratoire de Touraine pour les trois derniers...
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Avis 20134316
Conseil départemental de l'ordre des médecins du Gard
Communication d'une copie des courriers relatifs à l'exercice de ses activités professionnelles...
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Avis 20134317
Mairie d'Orgeval
Copie de documents relatifs à la réhabilitation et à la transformation d'anciens locaux annexes...
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Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...
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Avis 20134319
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie du dossier au vu duquel sa demande de renouvellement de certificat de...
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Avis 20134320
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des listes annuelles, classées par ordre alphabétique, des bénéficiaires de la...
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Avis 20134321
Syndicat mixte d'élimination des déchets (SMED)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation de...
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Avis 20134322
RATP
Copie du procès-verbal, qu'elle a signé, de son audition au titre d'une enquête du comité...
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Avis 20134323
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Copie du volet médical du certificat de décès de Madame XXX XXX, détenu par le centre...
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Avis 20134324
Mairie de Frénois
Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire de Monsieur XXX XXX pour un...
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Avis 20134325
Pôle emploi
Copie des documents suivants :
1) tous courriers non rendus publics, échangés entre la...
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Avis 20134328
Préfecture du Calvados
Communication d'une copie du dernier rapport d'activité annuel (ou à défaut du dernier...
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Avis 20134330
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...
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Avis 20134331
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des dossiers techniques amiante (DTA) des établissements scolaires dans lesquels...