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Economie

Avis 20175116
Mairie de Meudon

Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet une...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175128
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Savoie (CPAM 74)

Copie par courriel des documents suivants concernant le marché public lancé en 2017 pour la mise...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier

Copie des documents suivants : 1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175142
Groupement de Coopération Sanitaire GCS HACOM - CHI CAUX VALLEE DE SEINE

Communication des documents suivants concernant le lot n° 8 du marché public ayant pour objet la...

25/01/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175149
Communauté de communes de l'Est de la Somme

Copie de documents relatifs à la mission d'assistance et conseils généraux en communication et...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20175154
Mairie de Cormeilles-en-Vexin

Les règles de communicabilité des documents relatifs aux marchés publics s'appliquent-elles aux...

11/01/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175159
Mairie de Soubise

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces relatives...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20175161
Centre d'action sociale de la ville de Paris (CCAS 75)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur une...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175165
Mairie de Saint-Chinian

Copie de documents relatifs à la cession de la piscine communale : 1) le contrat de cession...

25/01/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20175178
Mairie de Montpellier

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) l'avis favorable donné à Monsieur X en date des...

25/01/2018 Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
Avis 20175188
Conseil départemental de l'Isère

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet...

31/12/2017 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175193
Communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182220
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des bilans d’exploitation des groupes électrogènes de la centrale électrique...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20182221
Mairie de Sarcenas

Communication des documents suivants : 1) le contrat de concession de la commune avec la société...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20182236
Chambre de commerce et d'industrie de Rouen Seine Mer Normandie

Communication des documents suivants relatifs à l'agence de la société X, gestionnaire des...

31/05/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Economie Industrie Agriculture / Commerce
Avis 20182265
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication, par voie électronique, du rapport d'audit relatif aux conditions de mise en œuvre...

27/09/2018 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation
Avis 20182291
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)

Communication, par courrier électronique et par publication en ligne sur le site internet de la...

27/09/2018 Favorable Incompétence Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20182321
Conseil départemental du Nord

Copie de la décision du conseil départemental validant l'offre de l'entreprise privée X dans le...

31/10/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20182322
Mairie de Beaussais-sur-mer

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de conseil...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182338
Conseil départemental du Bas-Rhin

Communication des documents suivants concernant Monsieur X et son fils X X, résidant à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles