Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20130102
Communauté d'agglomération du Boulonnais

Copie du rapport sur l'économie résidentielle réalisé par l'agence de développement de...

07/02/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130104
Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne

Copie de l'ensemble des études réalisées par les services du Grand Narbonne et présentées aux...

20/06/2013 Incompétence Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20130109
Mairie de Hauterive

Copie des observations émises par le service du contrôle de légalité de la préfecture de...

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130136
Mairie de Coutras

Copie des documents suivants : 1) la délibération du 30 mai 2012 par laquelle le conseil...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20130146
Mairie de Pierrerue

Communication de l'avis de la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) sur...

20/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130149
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Copie du dossier relatif au permis de démolir la halle située sur la parcelle cadastrée AM 67,...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130154
Mairie de Pierrevillers

Consultation et copie du dossier d'étude d'impact produit en 2007 à la suite du marché contracté...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20130157
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) du Languedoc-Roussillon

Copie sous format papier ou numérique, de documents relatifs à la préemption sur les parcelles...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20130182
Mairie de Tournefeuille

Copie de documents relatifs à la ZAC de Ferrolèbres et à la procédure d'expropriation : 1) les...

07/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Expropriation - préemption
Avis 20130191
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone

Consultation des avis des services publics associés dans le cadre de l'enquête publique du PLU...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130196
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire

Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG.

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130199
Mairie de Joué-les-Tours

Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG

20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130211
Mairie de Ressons-le-Long

Copie de la liste des terrains concernés par la majoration forfaitaire de la valeur locative des...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20130218
Mairie d'Ollioules

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal visant l'aliénation de...

04/07/2013 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20130220
Mairie de La Motte

Copie du compromis de vente concernant le Moulin de Vallongue sur plusieurs terrains cadastrés F...

20/06/2013 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20130225
Mairie de Valletot

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 30 novembre 2012 : 1) la...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20130226
Mairie de Pélissanne

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté, l'autorisation ou le permis de construire du...

20/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130231
Mairie de Besançon

Copie du projet de règlement de publicité en cours d'élaboration.

07/02/2013 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Conseil 20050102
maire de Tulette

- caractère communicable à des agents immobiliers ou à des lotisseurs des relevés de propriétés...

06/01/2005 Incompétence/Loi spéciale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Cadastre Zones d’activités
Conseil 20050677
président du syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités économiques de Saint-Geours-de-Maremne

- caractère communicable des délibérations (y compris leurs annexes) par lesquelles le syndicat...

03/02/2005 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Zones d’activités