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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...
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Avis 20142042
Communauté urbaine de Lille Métropole
Communication de la méthode de notation utilisée pour le classement des offres, relative au...
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Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) le cahier des charges concernant le service public...
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Avis 20142060
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Copie de l'extrait du dossier de subvention déposé auprès des services de l'ADEME par une...
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Avis 20142067
Ministère des finances et des comptes publics
Copie de la convention-cadre professionnelle conclue le 9 juillet 2003 entre l'association...
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Avis 20142069
Caisse des dépôts et consignations de Paris (CDC 75)
Copie de la convention-cadre professionnelle conclue le 9 juillet 2003 entre l'association...
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Avis 20142080
Mairie de Mimizan
Communication par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20142082
Office public de l'habitat d'Ille-et-Vilaine NEOTOA (OPH 35)
Communication des documents suivants, se rapportant aux marchés de maîtrise d’œuvre et...
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Avis 20142085
Centre hospitalier de Saint-Martin
Communication des documents suivants relatifs au marché à procédure adaptée concernant la...
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Avis 20142090
Mairie d'Avignon
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20142092
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Mayenne (DDCSPP 53)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'élevage canin de l’XXX de l’XXX...
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Avis 20142094
Mairie de Beaucaire
Communication des documents suivants à sa cliente, candidate évincée de la délégation de service...
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Avis 20142117
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Consultation de la convention de délégation de service public passée avec l'association...
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Avis 20142128
Conseil régional de Basse-Normandie
Copie de l'audit du cabinet Mazars relatif à l'organisation de l'économie de la pêche artisanale...
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Avis 20142130
Mairie d'Etampes
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 7 lots, ayant pour objet la...
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Avis 20142149
Communauté de communes du Lussacois
Communication du détail quantitatif et des prix unitaires relatifs à la ligne de facture «...
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Conseil 20142157
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Caractère communicable à la société XXX XXX, du bordereau de prix de l'attributaire relatif au...
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Avis 20142169
Mairie de Nantes
Consultation de tous les documents relatifs aux travaux effectués dans les bains douches, de...
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Avis 20142185
Communauté de communes Le Dourdannais en Hurepoix
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20142189
Ministère des affaires sociales et de la santé
Copie, de préférence par courriel ou sur support électronique, des documents suivants concernant...